Mots-clés : INFORMATION
Bonjour à tous,
Le pseudonyme (ou pseudo) est un nom d'emprunt que celui qui le porte utilise pour exercer une activité sous un autre nom que son identité officielle.
Pour les activités liées à l'écriture (écrivains, journalistes de la presse écrite, etc.) on parle plutôt de nom de plume, et pour les activités liées à l'image (acteurs, humoristes, etc.) de nom de scène ou nom d'artiste.
Voud devez vous adresser à l'INPI (voir lien ci dessous).
La propriété industrielle est regroupée avec la propriété littéraire et artistique dans la protection intellectuelle.
La propriété industrielle a pour objet la protection et la valorisation des inventions, des innovations et des créations. Réponse de l'INPI : "Le pseudonyme est un nom de fantaisie, librement choisi par une personne pour dissimuler au public sa personnalité véritable dans l'exercice d'une activité particulière, notamment dans le domaine littéraire ou artistique. Il n'existe aucune formalité spécifique à effectuer pour obtenir la protection d'un pseudonyme. En effet, il constitue un attribut de la personnalité, comme le nom de naissance ou patronymique, ou l'image d'un individu, s'il s'identifie, aux yeux du public, à celui qui le porte par un usage prolongé. Cette appréciation ne relève pas de l'INPI mais des tribunaux. Auprès de l'INPI, vous pouvez déposer votre pseudonyme en tant que marque. Vous pourrez dans ce cas identifier et promouvoir les services proposés en tant que prestataire ou les produits sur lesquels ou sur le conditionnement desquels elle est apposée. Il vous appartient de déterminer, en fonction de votre activité, si votre pseudonyme donne matière à ce type de protection. Dans les deux cas, et avant de choisir un pseudonyme, il convient de s'assurer que le nom est disponible, qu'il n'a pas été approprié ou qu'il ne porte pas atteinte à d'autres droits antérieurs tels que les noms commerciaux, les dénominations sociales, les enseignes ou les marques. Pour ce faire, l'INPI met à la disposition du public un service permettant d'effectuer une recherche d'antériorités dans le fichier des noms de sociétés et dans le fichier des marques. Pour connaître les modalités de cette recherche, consulter :
http://www.inpi.fr/fr/marques/deposer-u ... arque.html
Pour être aidé dans l'utilisation des bases de données, contacter INPI Direct au 0820 210 211 (0,09 euro TTC /mn). Pour savoir comment déposer une marque, consulter : http://www.inpi.fr/fr/marques/deposer-une-marque.html"
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Esquisses de Vie
