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Copyright – Droits d'auteur

Par Christine • DES IMAGES ET DES MOTS • Mercredi 02/11/2011 • 2 commentaires  • Lu 2715 fois

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 A celles et ceux qui s'interrogent parfois sur les mentions apposées à côté de mes :
 
France Demarbaix a écrit sur son blog La grande Vadrouille plusieurs articles particulièrement édifiants et instructifs sur les droits d'auteur et le Copyright. 

"Beaucoup de peintres et dessinateurs utilisent des trouvées à droite à gauche comme base d’inspiration de leurs tableaux mais cela est-il bien légal ?
A-t-on le droit de une photo trouvée sur , dans un magazine, un livre, un calendrier ou sur postale ?
Y a-t-il des modalités à respecter en de droit d’auteur ?" 

Je la publie donc, en respectant sa demande que voici, et je la remercie bien évidemment pour le temps qu'elle a consacré à écrire ces articles particulièrement clairs et explicites :
"Dernière chose : Comme le texte de cet article a nécessité un effort intellectuel intense de ma part et est fortement par la personnalité de son auteur, c’est donc une oeuvre originale protégée par les droits d’auteur ! Cependant, dans le but d’instruire les masses ignorantes qui hantent le net, j’autorise sa reproduction en intégralité ou en partie du moment que l’auteur (bibi) et la source (l’url de mon blog) soient cités ;-)"

 

Droits d’auteur pour les nuls

Comme mille autres l’ont fait avant moi, je tiens ici à résumer le principe des droits d’auteur avec des mots simples et compréhensibles pour tous.

Nul doute que ceux qui en auraient le plus besoin ne me liront pas et préfèreront faire semblant d’ignorer la loi pour continuer à voler le bien d’autrui sans vergogne mais je gage que la majorité des internautes sont de bonne foi et ne connaissent pas toujours la signification du petit c entouré d’un cercle qui est apposé en bas des pages ou sur les ni ce que cela implique.

Pour vous, donc, gens de bonne foi, pour vous photographes amateurs ou professionnels, voici l’explication du fameux © suivi du nom de l’auteur.

Comme les photographes le constatent souvent à leur dépend, mettre ses sur , c’est s’ à se les faire voler. Et plus ces reçoivent de visiteurs, plus le risque s’accroît. Certains considèrent qu’ est un gigantesque marché ouvert où ils peuvent se servir gratuitement et utiliser le fruit de votre travail sans rien vous demander ni vous devoir.

C’est évidemment une erreur. Chaque photographe, en tant qu’auteur des , est l’unique propriétaire de ses créations et possèdent des droits appelés droits d’auteur qui se composent de droits patrimoniaux et de droits moraux.

 

Droits patrimoniaux

Les droits patrimoniaux concernent l’aspect économique des droits d’auteur et sont :

  1. le droit de reproduction (copyright)
     
  2. le droit de communication au public

Cela signifie que seul l’auteur a le droit de son oeuvre ou d’en autoriser la reproduction sous quelque que ce soit et lui seul décide de communiquer son oeuvre au public.

Pas question donc de des sur et de les mettre sur votre propre site ou dans une publication sans l’accord de leur auteur, même si vous lui faites l’immense honneur de mentionner son nom ( ironique ! voir le droit de paternité plus bas).

Imprimer, télécharger, faire une copie d’, tout cela constitue des formes de reproduction et implique l’accord préalable du photographe. De même, pour faire un montage à partir de plusieurs , pour inclure une photo dans un diaporama ou une et même pourpeindre un tableau d’après une photo, vous devez obtenir l’autorisation préalable de l’auteur.

Bien souvent, celui-ci se montrera coopératif pour peu qu’on ait eu la courtoisie de lui demander et vous accordera son autorisation gracieusement ou moyennant finance en fonction de l’usage que vous comptez faire de ses .

En , les droits patrimoniaux sont monnayables. L’auteur peut accorder des licences pour un usage bien précis. Il concède alors un droit de reproduction de son oeuvre mais en reste l’unique propriétaire. C’est une location en quelque sorte.

Une location où le locataire n’a pas le droit de sous-louer le bien concédé çàd qu’il ne peut pas transférer à un tiers la licence qui lui a été accordée, ni accorder lui-même d’autorisation de reproduction à la place de l’auteur ni apposer son nom précédé du © sur la photo.

Il faut obligatoirement repasser par l’auteur pour toute demande d’autorisation. Idem si le locataire veut faire un autre usage de la photo que celui prévu au départ. Il doit recontacter le proprio pour négocier une extension de sa licence.

 

Droits moraux

Les droits moraux sont liés à la personne de l’auteur et sont inaliénables. Ils durent toute la vie de l’auteur et perdurent 70 ans après sa mort. Ils sont :

  1. le droit à la divulgation : seul l’auteur décide quand son oeuvre est achevée et prête à être divulgée au public.
     
  2. le droit à la paternité : l’auteur a le droit de revendiquer (ou de refuser) la paternité de son oeuvre çad qu’il peut exiger (ou refuser) que son nom soit mentionné sur la photo ou à côté de celle-ci. Ce n’est pas une fleur accordée à l’auteur que de mentionner son nom, c’est une obligation ! Les paparazzis quant à eux préférent pour des raisons évidentes que leur nom reste secret. C’est leur droit aussi.
     
  3. le droit au respect et à l’intégrité : l’auteur peut s’opposer à toute , changement, trucage, montage, recoupage de ses .

***

Bien sûr pour être considérée comme une oeuvre et donc être protégée, une photo doit remplir une condition : elle doit être originale … Hein ? Kesako ? Comment évalue-t-on l’originalité d’une photo ?

Selon le texte de loi, une photo est ‘originale’ lorsqu’elle est le résultat d’une “création intellectuelle propre à son auteur” çàd qu’elle doit résulter d’un effort intellectuel et qu’elle doit être marquée par la personnalité de l’auteur. Il faut donc qu’il y ait mis sa personnelle. Cette condition est remplie dès qu’il y a eu choix du , choix des paramètres de la , choix de l’objectif, choix de la , choix de l’instant du déclenchement, choix de la

Moralité, les prises automatiquement par un satellite ou un avion sans qu’un humain n’ait poussé sur le bouton ne sont pas des oeuvres protégées. De même que les faites par accident par votre animal domestique.

Considérez par conséquent que toutes les autres , surtout si elles sont belles, ont un auteur et que celui-ci risque un jour de vous demander des comptes si vous utilisez sa photo sans son autorisation. C’est son droit et vous n’aurez pas d’autre alternative que de payer le prix qu’il réclamera !

***

Enfin, sachez qu’une photo est protégée même si elle n’arbore par le sigle © suivi du nom de l’auteur et de l’année. Les droits d’auteur sont acquis dès la création de l’ sans qu’il y ait la moindre formalité à remplir. Et ceci concerne aussi bien les photographes amateurs que les professionnels ainsi que les graphistes, dessinateurs, peintres, sculpteurs, cinéastes, écrivains …

Les sites qui vous proposent d’enregistrer ou “déposer” vos oeuvres ne sont pas indispensables pour un photographe contrairement à ce qu’ils aimeraient vous laisser croire. Ils servent juste à faciliter vos revendications futures devant un tribunal. La seule preuve à apporter en cas de violation de vos droits, c’est que vous êtes bien l’auteur de l’. Et cela se prouve par la possession du , de la diapositive (oui je sais, cela fait partie d’une époque révolue mais il y a eu de merveilleuses produites sur de cellulose autrefois ;-), du fichier raw ou du jpeg , non avec les exif.

***

Dans d’ à venir, je vous parlerai du recours en cas de violation de copyright, des moyens de se prémunir contre les vols, d’un moteur de recherche révolutionnaire pour retrouver vos photos volées, de la différence entre libres de droits et en droits gérés, du droit à l’ et de “comment rédiger une licence”.

***

Dernière chose : Comme le texte de cet article a nécessité un effort intellectuel intense de ma part et est fortement par la personnalité de son auteur, c’est donc une oeuvre originale protégée par les droits d’auteur ! Cependant, dans le but d’instruire les masses ignorantes qui hantent le net, j’autorise sa reproduction en intégralité ou en partie du moment que l’auteur (bibi) et la source (l’url de mon blog) soient cités ;-)

France Demarbaix (c’est bibi)

 
 
Enfin voici un guide pratique sur le droit d'auteur édité par Copypix.be qui fournit les réponses aux questions que l'on peut se poser sur le droit à l'.
 

A consulter également...

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Commentaires

par chut76 le Jeudi 03/11/2011 à 09:34

Bonjour Liloo,

Merci le temps passé pour écrire cet article et son conternu trés intéressant.

Chut76


Re: par suzanne le Jeudi 03/11/2011 à 10:54

Excellent article !
J'ai déjà eu l'occasion de trouver ailleurs, par hasard, des photos qui m'appartiennent.
Et la personne concernée ne comprenait pas mon étonnement.
Rien ne disait sur ma photo qu'on ne pouvait pas la reproduire.
Du coup, j'ai ajouté, sur mes photos, ce fameux petit signe ©.
Mais cela ne décourage pas.... certains "nouveaux" sur Internet ne savent pas, tout simplement, qu'on ne peut pas se servir.
Il y a des années, lorsque j'ai commencé, je ne savais pas non plus sans doute... et je ne sais pas encore tout à ce sujet :-)



Traducteur


Tribune

  • Suzanne : Je me rends compte que je ne vois pas toujours où trouver tes nouvelles publications.
  • Christine : Je place la Tribune en haut de colonne pour que tu n'aies plus à chercher Suzanne. A très bientôt
  • Suzanne : Superbe présentation !Et j'aime la citation :-)
  • Christine : Merci Suzanne ! La bannière c'est le travail de ma graphiste préférée : Alice&Cetera
  • Sylviane : Coucou!Je t'invite à peut être découvrir une artiste que j'ai rencontré à Sanary dans le var. Il s'agit de Sylvie ADAOUST.es tu sensible comme moi à son style?
  • Christine : Merci Sylviane de me faire découvrir cette artiste dont j'ai visité la galerie avec beaucoup de plaisir. Qui plus est, je constate qu'elle utilise de splendides rouges, couleur que j'affectionne particulièrement . A bientôt Sylviane
  • Suzanne : Encore une superbe mise en page :-)
  • Christine : Je viens d'en changer le fond qui ne me convenait pas. C'est l'avantage de Mimbo, modulable à souhait. Merci de ton passage Suzanne
  • suzanne : Re-changement :-)
    Très réussi aussi :-)
  • Sylviane : Bonjour Christine,
    Tu n'as jamais songé à créer des cartes "mini tableau" (paysages, fleurs) pour envoyer des messages de sympathie à l'occasion d'anniversaires ou autres évènements?
    Bisous, Sylviane.

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